Mentions légales

1 – Édition du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site https://hautecoutureweddings.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditrice du site
Emilie Vergne, micro-entrepreneure exerçant sous l’enseigne Haute Couture Weddings.

Contact
emilie_vergne@hotmail.fr
06 83 79 73 09

SIREN
535 045 066

Directrice de la publication
Emilie Vergne

Hébergeur
WP Serveur
7 Rue de la Cité Foulc
30000 Nîmes – France
Tél. : 09 72 49 72 64

2 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site https://hautecoutureweddings.com, notamment les textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, illustrations, icônes et éléments de design, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.

3 – Responsabilité

Haute Couture Weddings s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible. Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.

L’éditrice du site ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

Des espaces de contact peuvent être mis à disposition des utilisateurs. Haute Couture Weddings se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la législation française ou portant atteinte à l’ordre public, sans notification préalable.

4 – Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et de suppression des données vous concernant.

Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

Emilie Vergne
emilie_vergne@hotmail.fr

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5 – Cookies

Le site est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience du site et assurer son bon fonctionnement.

Aucun cookie non essentiel n’est déposé sans votre consentement préalable.

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois conformément aux recommandations de la CNIL.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

6 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Haute Couture Weddings ne saurait être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

7 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français territorialement compétents.